Françoise Charpentier

Autre nom possible de la personne recherchée:
Françoise Simide
Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Charpentier, née Jungalas (Françoise, Janine, Pierrette)
ancienne députée, conseillère générale, maire de Damville (Eure). Chevalier du 20 octobre 2000
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, et des collectivités territoriales
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, et des collectivités territoriales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-10-20"
JORFTEXT000022056161(source JORF)
promotion
04 Avril 201004/04/2010
De: Charpentier (Françoise)
adjointe administrative principale d'administration centrale
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
Au titre du syndicat national force ouvrière
Membres titulaires
Groupe:
Direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
suppleant
EQUU0410108S(source BODD)
désignation
25 Avril 200425/04/2004
De: Françoise Charpentier
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Angers
Tribunal pour enfants d'Angers
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
date_debut="2002-01-01"
date_fin="2005-12-31"
cour_appel="Angers"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Angers"
suppleant
JORFTEXT000000222983(source JORF)
désignation
28 Décembre 200128/12/2001
De: Charpentier, née Jungalas (Françoise, Jeannine)
ancienne députée, vice-présidente du conseil général de l'Eure, maire de Damville ; 30 ans de services civils et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000582065(source JORF)
nomination
23 Avril 200023/04/2000